Les dioxines sont émises par différents types de sources :

- les installations fixes, telles que les usines d’incinération d’ordures ménagères ou différentes catégories d’installations du secteur de la métallurgie ;

- les sources diffuses (par exemple brûlage de câbles, combustion du bois ou trafic routier) ;

- les sources naturelles ou accidentelles, telles que feux de forêts, incendies de bâtiments,... ;

Historique

Plusieurs études menées en Europe ou aux Etats-Unis sur des sédiments de lacs ou sur des herbiers montrent que les émissions anthropogéniques significatives de dioxines sont apparues vers 1940. Les échantillons correspondant à des périodes antérieures présentent de très faibles teneurs en dioxines, qui pourraient avoir pour origine des sources mineures telles que les feux de forêts, le chauffage domestique ou de petites activités industrielles.

A partir de 1940, une augmentation notable de la concentration en dioxines dans les sédiments et les herbiers est observée, avec un pic entre la fin des années 50 et le début des années 1970. Puis un déclin rapide est observé à partir de ce moment, qui correspond au premier choc pétrolier. Des échantillons de sédiments prélevés dans des lacs isolés, et donc représentatifs du bruit de fond, montrent que cette diminution pourrait atteindre 80 % entre 1970 et le milieu de la décennie 1990.

Les actions menées en France dans les secteurs de l’incinération des ordures ménagères et de la métallurgie

Le programme d’amélioration des connaissances engagé depuis 1997 sur les usines d’incinération d’ordures ménagères d’une capacité supérieure à 6 tonnes par heure et dans le secteur de la métallurgie a conduit à disposer, début 2000, d’environ 400 résultats de mesures à l’émission des usines d’incinération d’ordures ménagères et de près de 100 résultats dans le secteur de la métallurgie.

Fin 1997, le flux de dioxines rejeté à l’atmosphère par les usines d’incinération d’ordures ménagères d’une capacité supérieure à 6 tonnes par heure était de l’ordre de 500 grammes par an. Fin 1998, le flux émis était de l’ordre de 300 grammes par an. Fin 1999, il était de l’ordre de 200 grammes par an. Une diminution d’environ 60 % est ainsi observée entre 1997 et 1999. Cette diminution résulte de la mise en conformité ou de la fermeture d’installations qui ne respectaient pas la réglementation en vigueur.

Une réduction du même ordre de grandeur est observée dans le secteur de la métallurgie. Les émissions sont ainsi passées de 350 grammes en 1997, à 300 grammes en 1998 et à 140 grammes en 1999. L’usine Recytech, spécialisée dans le traitement des poussières d’aciérie, a diminué son flux de plus de 97 % entre 1998 et 1999 (de 141 grammes à 3 grammes) . Pour les aciéries électriques, le flux estimé en 1999 (21 g/an) a été réduit d’environ 40 % par rapport à 1998 (36 g/an).

Une mesure de l’impact des dioxines dans l’environnement est réalisée en utilisant le lait comme indicateur autour des usines d’incinération d’ordures ménagères pour lesquelles la concentration de ce polluant à l’émission est supérieure à 10 ng/m3. Sur près de 90 mesures réalisées dans ce cadre, trois cas de dépassement de la valeur limite (5 pg/g de matière grasse) pour la mise à la consommation du lait ont été observés.

Dans le secteur de la métallurgie, l’exploitant est tenu de mettre en place une surveillance de l’impact sur la biosphère dans un rayon de 3 kilomètres autour du site dès que le flux émis par l’installation est supérieur à 1 gramme par an.

L’ensemble des résultats des mesures à l’émission et d’impact dans l’environnement disponibles sont accessibles sur le site internet du ministère de l'environnement.

Les autres sources d’émissions

Les mesures ou les estimations réalisées en 1998 et 1999 dans les secteurs de la chimie, de la papeterie ou de l’industrie cimentière montrent que chacune de ces activités est à l’origine de l’émission de moins d’1 gramme par an de dioxines. De même, l’étude réalisée sur le brûlage de biogaz de décharge permet d’estimer un flux émis inférieur à 1 gramme par an.

Sur la base d’un brûlage illicite de 40 000 tonnes de câbles par an, et en considérant un facteur d’émission de 1000 m g/tonne de câble brûlé, l’émission annuelle moyenne liée à cette activité peut être estimée à 40 grammes par an.

En prenant comme hypothèse que l’ensemble des chaudières françaises consomment du bois naturel, le flux annuel de dioxines émis par ces installations serait de 1,5 gramme par an. Dans l’hypothèse ou les chaudières industrielles consommeraient 50 % de bois de types palettes, panneaux de particules ou résidus de l’industrie de l’ameublement, et en retenant un facteur d’émission pour ces déchets 20 fois supérieur à celui du bois naturel les émissions annuelles peuvent être estimées à environ 14 grammes.

En ce qui concerne les foyers domestiques, pour une quantité de bois consommée de 23, 4 millions de tonnes, l’émission annuelle peut être estimée à environ 30 grammes. En revanche, dans l’hypothèse où 5 % de bois adjuvantés seraient brûlés dans les foyers domestiques, les émissions atteindraient environ 100 grammes par an.