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Sénat
Articles relatifs à l'actualité du Sénat, et notamment aux débats des sénateurs sur les textes de loi concernant le secteur agricole et agroalimentaire (propositions de loi, rapports…).
Alors que la loi sur la biodiversité poursuit son très laborieux parcours législatif, l’AGPB estime qu’une interdiction des néonicotinoïdes pourrait tout simplement remettre en cause la culture d’orge (...)
Biodiversité
Le Sénat édulcore le texte en deuxième lecture
Paris, 13 mai 2016 (AFP) - Le Sénat à majorité de droite a adopté en deuxième lecture dans la nuit de jeudi à vendredi le projet de loi biodiversité après l'avoir édulcoré, reculant en particulier sur (...)
Interdiction des néonicotinoïdes
La culture de l'orge d'hiver en danger en France selon l'AGPB
Alors que le Sénat examine ce mardi 10 mai 2016 en seconde lecture le projet de loi relatif à la Biodiversité, l'AGPB réitère son appel aux sénateurs à repousser l’interdiction des néonicotinoïdes vot (...)
Loi biodiversité/abeilles
Les néonicotinoïdes au cœur des débats
Paris, 10 mai 2016 (AFP) - Les insecticides de la famille des néonicotinoïdes, utilisés dans l'agriculture et considérés comme nocifs pour les abeilles, sont au cœur des débats alors que le Sénat est (...)
Dans une résolution votée le 6 avril 2016, les sénateurs encouragent explicitement le Gouvernement à prendre toutes les mesures nécessaires au développement d’outils de gestion des aléas économiques e (...)
Compétitivité de l'agriculture
Le Sénat adopte à nouveau sa proposition de loi
Paris, 23 mars 2016 (AFP) - Le Sénat à majorité de droite a adopté mercredi en deuxième lecture sa proposition de loi en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire, q (...)
Au Salon de l'agriculture
Gérard Larcher (LR) évoque la création d'un statut des agriculteurs
Paris, 2 mars 2016 (AFP) - Le président du Sénat Gérard Larcher (LR) a évoqué mercredi la possibilité de créer un statut des agriculteurs à l'occasion d'une visite au Salon de l'agriculture, où il a r (...)
Compétitivité de l’agriculture
JA dénonce le rejet de la proposition de loi
Jeunes agriculteurs, dans un communiqué, dénonce les « postures politiques » après le rejet, à l’Assemblée nationale, de la proposition de loi sur la compétitivité de l’agriculture initiée par le Séna (...)
Compétitivité de l'agriculture
Gérard Larcher critique le rejet de la proposition de loi par les socialistes
Paris, 4 fév 2016 (AFP) - Le président du Sénat Gérard Larcher a vivement critiqué les députés socialistes qui ont rejeté en bloc jeudi, sans débat, la proposition de loi en faveur de la compétitivité (...)
Paris, 4 fév 2016 (AFP) - Le Sénat a adopté jeudi à l'unanimité une proposition de résolution européenne appelant à la préservation des modèles agricoles français et européen, dans le cadre de la négo (...)
Paris, 4 fév 2016 (AFP) - L'Assemblée nationale a rejeté jeudi une proposition de loi Les Républicains, soutenue par l'UDI, mais aussi par des manifestants en Bretagne, sur la compétitivité de l'agric (...)
Paris, 3 fév 2016 (AFP) - Le président (Les Républicains) du Sénat Gérard Larcher et le député LR Laurent Wauquiez ont dénoncé mardi la gestion de la crise agricole par le gouvernement, M. Larcher par (...)
Paris, 29 jan 2016 (AFP) - Le président du Sénat Gérard Larcher (Les Républicains, LR) a appelé vendredi les députés à ne pas rejeter la proposition de loi en faveur de la compétitivité agricole que l (...)
Paris, 27 jan 2016 (AFP) - Les présidents des groupes LR et UDI de l'Assemblée et du Sénat ont dénoncé mercredi, dans un communiqué, « l'immobilisme» et « le dogmatisme » des socialistes, gouvernement (...)
Paris, 26 jan 2016 (AFP) - Le Sénat a adopté mardi en première lecture, à une très large majorité, le projet de loi sur la biodiversité, qu'il a modifié en autorisant la France à ratifier le protocole (...)
Biodiversité
Le Sénat améliore le projet de loi
Paris, 22 jan 2016 (AFP) - Le Sénat a amélioré le projet de loi sur la biodiversité dont il a achevé l'examen en première lecture vendredi, notamment en autorisant la France à ratifier le protocole de (...)
Biodiversité
Les sénateurs encadrent les néonicotinoïdes
Paris, 22 jan 2016 (AFP) - Le Sénat est revenu vendredi à l'occasion de l'examen du projet de loi sur la biodivrsité sur l'interdiction totale des insecticides néonicotinoïdes votée par les députés, m (...)
Paris, 21 jan 2016 (AFP) - Le Sénat a validé mercredi soir la création de l'Agence française de la biodiversité, promise par François Hollande lors de la première conférence environnementale en 2012, (...)
Paris, 18 jan 2016 (AFP) - Le projet de loi sur la biodiversité arrive mardi en première lecture devant le Sénat, plus de trois ans après l'annonce de sa principale disposition, la création d'une agen (...)
Paris, 12 jan 2016 (AFP) - L'Agence française de sécurité alimentaire et sanitaire (Anses) a recommandé mardi au gouvernement d'étendre aux céréales d'hiver un moratoire sur les néonicotinoïdes, ces p (...)
Loi d’avenir pour l’agriculture
Le Gouvernement demande la ratification d’ordonnances concernant Ecophyto
Le ministre de l’agriculture a déposé un projet de loi au Sénat le 16 décembre pour ratifier plusieurs ordonnances concernant la loi d’avenir agricole. L’une concerne le dispositif expérimental de cer (...)
Crise et compétitivité agricole
La proposition de loi des sénateurs LR et UDI démarre son marathon législatif
La proposition de loi « en faveur de la compétitivité de l'agriculture et de la filière agroalimentaire » déposée par les sénateurs LR et UDI est débattue en première lecture mercredi 9 décembre 2015 (...)
Paris, 25 nov 2015 (AFP) - Le Parlement a définitivement adopté dans la nuit de mardi à mercredi le projet de loi transposant les nouvelles règles européennes d'autorisation de mise en culture des OGM (...)
Compétitivité de l'agriculture
Les sénateurs LR et UDI mobilisés pour faire voter une proposition de loi
Face « aux mesures de rafistolage proposées par le Gouvernement », 156 sénateurs des groupes Les Républicains et UDI ont déposé une proposition de loi pour « redonner de la compétitivité à l'agricultu (...)
Web-agri.fr
Abattoirs
Des sénateurs veulent une commission d'enquête sur les conditions d'abattage
Paris, 28 oct 2015 (AFP) - Des sénateurs ont demandé mercredi la création d'une commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie, après la diffusion d'une vidéo montrant des (...)
Paris, 26 oct 2015 (AFP) - Le Sénat a voté lundi le projet de loi transposant les nouvelles règles européennes d'autorisation de mise en culture des OGM qui permet aux États membres d'interdire cette (...)
Le commissaire européen à l'agriculture Phil Hogan a défendu jeudi sa politique devant les sénateurs français, un mois après l'annonce d'un plan d'aide de 500 millions d'euros aux éleveurs en crise da (...)
Au Sénat ce 6 octobre
Après les députés, c’est au tour des sénateurs de débattre de la crise agricole
Après le débat organisé le 29 septembre à l’Assemblée nationale, les sénateurs se penchent sur la crise agricole lors de la séance publique du mardi 6 octobre à partir de 17h45.
Avenir de l'agriculture
Deux sénateurs demandent le respect du pluralisme syndical agricole
Joël Labbé et Michel Le Scouarnec, sénateurs du Morbihan et vice-présidents de la commission des affaires économiques du Sénat interpellent dans un courrier rendu public le président de la commission (...)
Crise de l'elevage
Une proposition de loi déposée à l'automne par le Sénat
Gérard Larcher, président du Sénat, a annoncé le dépôt d'une proposition de loi sur l'agriculture à l'automne.
Paris, 18 août 2015 (AFP) - La ministre de l'Ecologie Ségolène Royal a indiqué mardi que le projet de loi sur la biodiversité serait inscrit à l'ordre du jour du Sénat en janvier, et non cet automne c (...)
Web-agri.fr
Aide aux éleveurs
Gérard Larcher, Les Républicains : une réponse « de court terme »
Paris, 22 juil 2015 (AFP) - Le président du Sénat, Gérard Larcher (Les Républicains, LR), a qualifié de « réponse de court terme » le plan d'urgence de plus de 600 millions d'euros en faveur des éleve (...)
Crise de l'élevage
Gérard Larcher saisit Jean-Claude Juncker
Paris, 21 juil 2015 (AFP) - Le président du Sénat Gérard Larcher (Les Républicains, LR) a saisi le président de la Commission européenne, Jean-Claude Juncker, pour lui « rappeler que la dramatique sit (...)
Crise dans l'agriculture
Les sénateurs Les Républicains organisent le 16 juillet un débat
Paris, 10 juil 2015 (AFP) - Le président du Sénat Gérard Larcher (Les Républicains, LR) a décidé d'organiser jeudi une conférence agricole consacrée aux filières porcine, bovine et laitière, en présen (...)
Dans les couloirs du Sénat
La loi biodiversité, frein à l’innovation variétale ?
La loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages, qui s’éternise dans son parcours législatif, inquiète l’interprofession des semences. « Déjà dépassé » et portant sur « un o (...)
Produits alimentaires
Le Sénat supprime la date limite d'utilisation optimale
PARIS, 17 fév 2015 (AFP) - Le Sénat a supprimé mardi la date limite d'utilisation optimale (Dluo) sur les produits alimentaires non périssables, différente de la date limite de consommation, afin de l (...)
Interdiction des néonicotinoïdes
Les apiculteurs en colère après le rejet du texte par le Sénat
Paris, 9 fév 2015 (AFP) - L'Union Nationale de l'Apiculture Française (Unaf) a exprimé lundi sa « colère » après le rejet par le Sénat d'une résolution demandant au gouvernement d'agir au niveau europ (...)
Interdire les néonicotinoïdes
Joël Labbé (Eelv) demande le vote à scrutin public au Sénat
Paris, 29 jan 2015 (AFP) - La résolution sur un moratoire européen sur les insecticides néonicotinoïdes, que le sénateur écologiste Joël Labbé a proposée l'an dernier, sera examinée le 4 février au Sé (...)
Statut de l'animal
Le Sénat revient sur les animaux « doués de sensibilité »
Paris, 22 jan 2015 (AFP) - Le Sénat a supprimé jeudi la qualité « d'êtres vivants doués de sensibilité » accordée par l'Assemblée nationale aux animaux, lors de la nouvelle lecture d'un texte de simpl (...)