Projet de loi Le Sénat vote un plan d'urgence dès 2009 pour les abeilles
Le Sénat a décidé jeudi, dans le cadre du projet de loi sur le Grenelle 1 de l'environnement, de mettre en place un plan d'urgence pour la préservation des abeilles dès 2009.
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Un amendement du rapporteur Ump de la commission des Affaires économiques, Bruno Sido, a été adopté. Il stipule qu'"un plan d'urgence en faveur de la préservation des abeilles sera mis en place en 2009 et
".
"Le plan d'urgence s'appuiera sur une évaluation toxicologique
indépendante relative aux effets, sur les abeilles, des substances chimiques".
(© Terre-net Média)
Il précise également qu'une "interprofession de la filière apicole sera mise en place en vue de mieux structurer la profession apicole" et "favorisera la création d'un institut scientifique et technique de l'abeille".
Mise en place d'une interprofession apicole
L'Assemblée nationale, en première lecture avait inséré un article soulignant simplement "la nécessité de la mise en place d'une interprofession de la filière apicole" et d'un institut scientifique. Le Sénat est allé plus loin en rendant "plus normatives" ces dispositions, a souligné M. Sido.
La secrétaire d'Etat à l'Ecologie, Chantal Jouanno, a donné un avis favorable à l'amendement sénatorial. L'examen en première lecture du projet de loi sur le Grenelle 1 de l'environnement sera voté mardi.
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