Modification de l’arrêt relatif aux teneurs maximales en résidus dans les céréales


(© Arvalis Insitut du végétal)

L’arrêté du 18 mai 2006, paru au JO du 30 mai 2006, définit les modifications apportées à la liste des teneurs maximales en résidus de pesticides dans les céréales.

Le tableau suivant contient les modifications apportées à la liste des teneurs maximales en résidus :

 

Dénomination usuelle (résidus)

Teneur maximales en mg/kg

Amitraze (y compris les métabolites
contenant la fraction de 2,4-iméthylaniline exprimée en amitraze)

0,05 (*) céréales (2)

Carfentrazone-éthyle (déterminé comme carfentrazone
et exprimé en carfentrazone-éthyle)

0,05 (*)(p) céréales (1)

Flufénacet (somme de tous les composés contenant la fraction
N-fluorophényl-N-isopropyl exprimée en équivalent flufénacet)

0,05 (*)(p’) céréales (3)

Iprodione

3(p’) riz (3)
0,5(p’) avoine, orge et froment (3)
0,02 (*)(p’) autres céréales (3)

Isoxaflutole (somme d’isoxaflutole, RPA202248 et RPA203328,
exprimée en isoxaflutole) (a)

0,05 (*)(p) céréales (1)

Mecoprop
(somme de mecoprop-P et de mecoprop exprimée en mecoprop)

0,05 (*)(p) céréales (1)

Propiconazole

0,2 (p’) orge, avoine (3)
0,05 (*)(p’) autres céréales (3)

Trifloxystrobine

0,3 (p) orge (1)
0,05 (p) seigle, triticale, froment (1)
0,02 (*)(p) autres céréales (1)

(*) Limite de quantification.
(a) RPA202248 est égal à 2-cyano-3-cyclopropyl-l-(2-méthylsulfonyl-4-trifluorométhylphényl) propane-1,3dione. RPA 203328 est égal à acide 2-méthanesulfonyl-4-trifluorométhylbenzoïque.
(p) indique la teneur maximale en résidus provisoire, sauf modification ; cette teneur maximale deviendra définitive le 24 juin 2009.
(p’) indique la teneur maximale en résidus provisoire, sauf modification ; cette teneur maximale deviendra définitive le 13 septembre 2009.
(1) Dispositions applicables à partir du 4 décembre 2006.
(2) Dispositions applicables à partir du 10 janvier 2007.
(3) Dispositions applicables à partir du 24 février 2007.


La liste de l’arrêté du 10 février 1989 est également modifiée par l’ajout des teneurs maximales en résidus des substances suivantes :

Dénomination usuelle Teneurs maximales en mg/kg
Fénamidone 0,02 (*)(p) céréales (1)
Fosthiasate 0,02 (*)(p') céréales (3)
Hydrazide maléique 0,02 (*)(p) céréales (1)
Iodosulfuron-méthyl sodium (Iodosulfuron-méthyl, y compris sels exprimé en iodosulfuron-méthyl) 0,02 (*)(p') céréales (3)
Mésotrione "somme de mésotrione et de MNBA (acide 4-méthylsulfonyl-2-nitrobenzoïque) exprimé en mésotrione 0,05 (*)(p') céréales (3)
Molinate 0,05 (*)(p') céréales (3)
Picoxystrobine 0,2(p') orge, avoine (3)
0,05 (*)(p') autres céréales (3)
Silthiofam 0,05 (*)(p') céréales (3)
(*) Limite de quantification.
(p) indique la teneur maximale en résidus provisoire, sauf modification ; cette teneur maximale deviendra définitive le 24 juin 2009.
(p’) indique la teneur maximale en résidus provisoire, sauf modification ; cette teneur maximale deviendra définitive le 13 septembre 2009.
(1) Dispositions applicables à partir du 4 décembre 2006.
(3) Dispositions applicables à partir du 24 février 2007.

Pour consulter le texte complet de l'arrêté du 18 mai 2006 paru au Journal officiel du 30 mai 2006, cliquer ICI.

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