Annulation d'un arrêté municipal interdisant le Régent et le Gaucho

Le tribunal administratif a prononcé "l'annulation totale" de cet arrêté pris par Etienne Pourcher, maire PS du village de Frémifontaine (350 habitants), en mars 2003 contre ces insecticides soupçonnés de tuer les abeilles. Les motifs du jugement n'étaient pas encore disponibles mardi après-midi.

"L'objectif de départ était d'alerter sur l'utilisation de ces insecticides", a déclaré le maire à la publication du jugement. "C'est malgré tout une victoire car sur le fond, c'était déjà gagné", a-t-il ajouté, faisant référence à la récente suspension, par le gouvernement, de la vente de l'insecticide Régent et à la mise sous surveillance du Gaucho.

Première commune à avoir pris un arrêté d'interdiction d'utilisation de ces produits, Frémifontaine "était un peu plus seule qu'aujourd'hui", a rappelé le maire alors que d'autres communes comme La Roche-sur-Yon (Vendée) ou Mûrs-Erigné (Maine-et-Loire) ont, depuis, fait de même. Lors de l'audience le 10 février, le commissaire du gouvernement s'était interrogé sur le pouvoir administratif d'un maire à prononcer une telle interdiction et surtout sur le "fondement local" de cette décision, estimant que la commune de Frémifontaine n'avait pas beaucoup de ruches.

Le maire avait expliqué avoir pris cette mesure après avoir "constaté une hécatombe au niveau des abeilles". M. Pourcher n'avait pas encore décidé s'il ferait appel du jugement.