1 Soutien à l’herbe
Sont dotés en Dpu les éleveurs ayant des surfaces en herbe productives en 2008. Pour chaque année de la période de référence, la dotation spécifique à l’herbe est calculée sur la base des surfaces déterminées en herbe pour la campagne considérée (2005, 2006, 2007 ou 2008). Le niveau de rémunération à l’hectare est déterminé par le taux de chargement de l’année 2008. Le taux de chargement pour l’année 2008 s’appuie sur les mêmes éléments que pour la Phae.
 (© Ministère de l'agriculture) |
2 Soutien au maïs valorisé par des productions animales
Sur 15 ha de maïs maximum, l’objectif de cette aide consiste à ne doter que les éleveurs ayant des surfaces en maïs en 2008.
Le montant correspondant au soutien spécifique au maïs est calculé à partir de la surface déterminée en maïs pour la campagne considérée (2005, 2006, 2007 ou 2008) pour les exploitants qui détenaient au moins 10 Ugb en 2008.
La surface en maïs prise en compte correspond à la somme, pour la campagne considérée, des surfaces déterminées en : maïs, maïs doux, maïs ensilage, maïs semences.
Les surfaces déclarées en maïs non aidées (codées N) sont également prises en compte.
Pour les Gaec, le principe de la transparence est appliqué. Cela signifie que le seuil de 15 hectares est multiplié par le nombre de parts Pac du Gaec.
Le montant correspondant au soutien spécifique au maïs est calculé en multipliant la surface prise en compte pour la campagne considérée par un montant unitaire égal à 20 € / ha.
3 Soutien aux légumes
Le montant correspondant à la dotation spécifique aux légumes est calculé à partir de la surface déterminée en légumes, pommes de terre, plants de pomme de terre et plantes aromatiques pour la campagne considérée (2005, 2006, 2007 ou 2008). La surface déterminée en légumes correspond à la somme des surfaces déterminées en choux-fleurs, endives, légumes de plein champ, légumes d’industrie, lentilles, melons, oignons, petits pois, plants de pomme de terre, pommes de terre de consommation et semences potagères.
La surface prise en compte est plafonnée, le cas échéant, par le nombre d’hectares libres de
Dpu.
Le montant correspondant au soutien spécifique aux légumes est calculé en multipliant la surface en légumes prise en compte pour la campagne considérée par un montant unitaire égal à 100 € par hectare.
NB : la pomme de terre fécule n’est pas éligible à ce soutien (elle bénéficie d’une autre aide couplée et elle est déclarée en tant que telle pour bénéficier de cette aide).
