Les Civam proposent un guide juridique pour les porteurs de projets

Après avoir engagé un « chantier de réflexion » en 2015 sur le sujet, la Fédération nationale des Civam (centres d’initiatives pour valoriser l’agriculture et le milieu rural) propose un guide juridique de la diversification agricole.

Ce guide de 80 pages s’adresse d’abord aux agriculteurs et porteurs de projet qui souhaitent se lancer dans des activités de diversification, mais aussi aux enseignants et accompagnateurs en tant que support pédagogique. Il présente les points de vigilance dans les sphères juridiques, sociales et fiscales, mais aussi au regard du droit de l’urbanisme.

L’ouvrage est disponible auprès du réseau Civam au prix de 45 €.

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