Le calendrier parlementaire est surchargé ! La réforme territoriale annoncée par François Hollande et le Gouvernement va bousculer le planning d’examen des projets de loi par les députés et les sénateurs.
Parmi d’autres textes, le projet de loi d’avenir pour l’agriculture va en faire les frais. Ce dernier sera examiné par la commission des affaires économiques de l’Assemblée nationale les 24, 25 et 26 juin. Ensuite, « les députés examineront le texte en deuxième lecture les 8 et 9 juillet », a précisé Stéphane Le Foll alors qu’il présentait un point d’étape de son projet agro-écologique mardi 17 juin.
Les sénateurs, quant à eux, ne débattront du texte que « courant octobre ». Le projet de loi terminera son marathon législatif sur la table d’une commission paritaire mixte entre députés et sénateurs pour qu’ils s’accordent sur les derniers points de divergence entre les deux assemblées.
