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Peuvent être prises en compte dans les surfaces des îlots certaines déclarées en « autres utilisations » (haies par exemple). Autrement dit, la Set peut donc être localisée sur des parcelles éligibles aux Dpu.
La liste des particularités topographiques est importante. Revenons au cas des surfaces gelées. Un hectare déclaré en gel spécifique équivaut à 2 hectares équivalent topographique contre un hectare pour le gel fixe.
La campagne 2010, étant la première à se voir appliquer cette conditionnalité, fera jurisprudence pour les suivantes. Il faut cependant pouvoir bien vérifier que le seuil de 1 % est respecté. Le risque est de se voir infliger une pénalité si cette Bcae n’est pas respectée.
