La première chose à faire pour transmettre votre exploitation agricole : anticiper, c'est-à-dire commencer à y réfléchir au mieux 10 ans avant de partir à la retraite ou, a minima, 5 ans en amont de la date fatidique. Car il y a plein de choses à prévoir !
Ensuite seulement, ce sera l'heure des choix et des démarches pour passer à d'autres projets.
Première étape, si vous n'avez pas de successeur identifié : rédiger votre offre de reprise. Il faut veiller à ce qu'elle soit suffisamment claire et attrayante afin d'optimiser les chances de trouver un et même "le" repreneur, qui vous correspond ainsi qu'à votre exploitation.
Encore faut-il bien connaître les profils et attentes des porteurs de projets en agriculture ! Qui sont-ils ? Que cherchent-ils ? Exemples avec Thomas Payen et Cyrille Herbert, le premier en recherche d'exploitation et le second déjà installé.
Autant aussi mettre toutes les chances de son côté, et s'assurer que la ferme est transmissible en l'état, et le cas échéant, en se demandant comment améliorer sa transmissibilité. Consultez aussi l'étude BCPE-BVA : Quand transmission rime avec transformation des exploitations
Une fois que vous savez votre structure transmissible et que vous avez écrit l'offre de reprise, voici plusieurs recommandations pour la recherche d'un successeur, ainsi que 4 éléments importants à avoir en tête avant la première rencontre suivis de quelques préconisations pour que ce premier rendez-vous se passe bien. Surtout, soyez positif, transparent et à l'écoute des attentes et besoins du repreneur, sans jugement a priori.
L'un des points essentiels à mener en parallèle concerne le foncier. Que vous soyez propriétaire ou locataire, comment transmettre vos terres et bâtiments agricoles ?
Deux documents doivent être remis au repreneur : l'autorisation d'exploiter dans le cadre du contrôle des structures, délivrée par arrêté du préfet de Région, et un titre de jouissance ou d'occupation des terres : acte d'achat/vente, de donation, bail, convention précaire...
Côté financement, certains dispositifs peuvent favoriser la transmission du foncier : portage, réserve, épargne citoyenne. Autre phase cruciale : la détermination du prix de reprise. Des experts vous conseillent pour bien mener la négociation.
Préparer la cession de sa ferme, c'est aussi penser à l'après, autrement dit à votre retraite : faire valoir vos droits, notamment quand et comment remplir la Dicaa, organiser la transmission de votre patrimoine, et en particulier comment l'optimiser fiscalement, étudier les divers outils existants pour compléter une pension, souvent insuffisante, afin de choisir celui qui vous convient le mieux.
Quid de la réforme des retraites, ce qui bouge, ce qui ne change pas ?
Le point, en vidéo, en 4 min chrono !
