Réglementation

Série d'articles juridiques, liés au droit, concernant les différentes réglementations en agriculture.

Anti-limaces Passer le cap de la nouvelle réglementation

Passer le cap de la nouvelle réglementation
Les produits anti-limaces traditionnels à base de métaldéhyde concentrés à 3 % ou plus seront classés parmi les produits cancérigènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction de niveau 2 (CMR2) à partir du 1er octobre 2021. S’adapter est possible et des alternatives efficaces existent.

Circulation routière Attention : la surcharge peut coûter cher !

Attention : la surcharge peut coûter cher !
PTAC, PTRA, PV, CU... autant d'abréviations barbares en matière de poids autorisé concernant les engins agricoles. Mieux vaut d'ailleurs en maîtriser la signification afin d'éviter l’infraction, surtout avec l'augmentation de la taille des machines. Pour vous aider à y voir plus clair, la rédaction fait le po...

Engins agricoles Quelles règles concernant les nuisances sonores ?

Quelles règles concernant les nuisances sonores ?
[Article déjà diffusé le 18 juillet 2018 et mis à jour] En période de moisson pour les agriculteurs et de vacances pour les autres, le bruit des machines qui travaillent souvent tard dérange le voisinage et des tensions peuvent apparaître. Règle de bon sens et connaissance de la loi... il suffit de peu pour a...

CBD Le secteur du cannabis « bien-être » en pleine angoisse

Ils misaient sur une plante aux effets « relaxants », mais c'est la dépression qui guette : face à l'interdiction annoncée des fleurs de cannabis riches en CBD, les boutiques redoutent une dégringolade de leurs ventes et les petits agriculteurs dénoncent la création d'une « mafia du chanvre » non psychotrope.